Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE
/
BAGDAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGDAD
COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE société anonyme

Numéro de dépôt :
96637093
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2006

Présentation de la marque BAGDAD

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGDAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE domicilié(e) 1-3 Avenue Eisenhower, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 333 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BAGDAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGDAD est expirée depuis le 1 août 2006.

COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : MIZIA , SOURCE ST MEDARD , (Marque figurative) , ST CYR LIGHT , FOX , VERNIERE L'EAU DES AMATEURS DE BULLES , ROKMAN , ROYAL CRUSTACES , RACIA , D'JINO


COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE société anonyme - 1-3 Avenue Eisenhower, 03200 VICHY - France - SIREN 393333398


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359633 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399906 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359634 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops